Vous retrouverez ci-dessous les documents publics les plus demandés
L’organigramme présente la structure de l’organisation administrative de la Ville de Farnham et les relations entre les différents intervenants.
Listes ou registres publics et autres documents de même nature prévus expressément par la loi dont la Ville de Farnham est responsable.
Politiques, avis publics et autres documents de même nature.
Politiques
- Évaluation des adjudicataires
- Boissons énergisantes
- Politique d’utilisation des parcs, espaces verts et stationnements municipaux
- Politique d’utilisation des plateaux sportifs municipaux
- Politique d’accompagnement pour les enfants en difficulté – Camp de jour
- Politique d’utilisation de la salle du conseil
- Politique de communication
- Politique de dénomination toponymique
- Politique de la famille et des aînés
- Politique de location de salles municipales
- Politique de prêt et de transport d’équipements municipaux
- Politique de reconnaissance des citoyens
- Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et regroupements du milieu
- Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et regroupements du milieu (formulaire à imprimer)
- Politique en matière de prévention et de gestion de la discrimination, du harcèlement, entre autres, psychologique et sexuel et de la violence en milieu de travail
- Politique portant sur le remboursement des frais d’acquisition de couches lavables
- Politique portant sur le remboursement des frais de transport des étudiants
- Programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge fixe à usage résidentiel (formulaire à imprimer)
- Programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge fixe à usage résidentiel (formulaire en ligne) – Utilisez Internet Explorer 8 ou une version ultérieure
- Programme de jardins communautaires
- Recouvrement des comptes à recevoir
Avis publics
- Assemblée de consultation – Règlement modifiant le Règlement 458 de zonage (Zone H4-118)
- Assemblée publique de consultation – Premier projet de Règlement modifiant le Règlement 458 de zonage (Zone I3-009)
- Élevage porcin – Avis de consultation publique
- Élevage porcin – Étude de projet
- Élevage porcin – C.A. environnement
- Élevage porcin – Grille de localisation
- Élevage porcin – Milieu environnant
- Chasse sur les propriétés municipales
- Dérogations mineures
- Séances ordinaires 2021
Documents qui présentent un intérêt pour le public
- Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2019
- Plan d’action 2017-2022
- Plan de déneigement 2019-2020
- Plan stratégique 2017-2027
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat
- Rapport annuel de la gestion de l’eau potable 2017
Demandes de soumissions comportant une dépense de plus de 100 000 $
Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres »
www.seao.ca
Renseignements relatifs aux contrats de plus de 25 000 $
Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres »
www.seao.ca