Vous retrouverez ci-dessous les documents publics les plus demandés
L’organigramme présente la structure de l’organisation administrative de la Ville de Farnham et les relations entre les différents intervenants.
Membres du personnel de direction et du personnel administratif.
Études, rapports de recherches ou de statistiques produits par la Ville de Farnham ou pour son compte dont la diffusion présente un intérêt pour l’information du public.
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Listes ou registres publics et autres documents de même nature prévus expressément par la loi dont la Ville de Farnham est responsable.
Politiques, avis publics et autres documents de même nature.
Politiques
- Évaluation des adjudicataires
- Boissons énergisantes
- Politique d’utilisation des parcs, espaces verts et stationnements municipaux
- Politique d’utilisation des plateaux sportifs municipaux
- Politique d’accompagnement pour les enfants en difficulté – Camp de jour
- Politique d’utilisation de la salle du conseil
- Politique d’utilisation des logos et des armoiries de la Ville de Farnham
- Politique de communication
- Politique de la famille et des aînés
- Politique de location de salles municipales
- Politique de prêt et de transport d’équipements municipaux
- Politique en matière de prévention et de gestion de la discrimination, du harcèlement, entre autres, psychologique et sexuel et de la violence en milieu de travail
- Politique portant sur le remboursement des frais d’acquisition de couches lavables
- Politique portant sur le remboursement des frais de transport des étudiants
- Programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge fixe à usage résidentiel (formulaire à imprimer)
- Programme d’aide financière pour l’achat et l’installation d’une borne de recharge fixe à usage résidentiel (formulaire en ligne) – Utilisez Internet Explorer 8 ou une version ultérieure
- Programme de jardins communautaires
- Recouvrement des comptes à recevoir
Avis publics
- Appel d’offres 2019-19 – Travaux de construction de la rue des Glaïeuls, phase II
- Assemblée publique de consultation – Projet de Règlement modifiant le Règlement 453 adoptant le plan d’urbanisme de la Ville de Farnham (Affectation du sol)
- Assemblée publique de consultation – Projet de Règlement modifiant le Règlement 458 de zonage (Zone H3-045)
- Assemblée publique de consultation – Projet de Règlement modifiant le Règlement 458 de zonage (Zones I2-006 et H1-071)
- Dérogations mineures
- Entrée en vigueur des Règlement 568 à 574
Documents qui présentent un intérêt pour le public
- Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2018
- Plan d’action 2017-2022
- Plan de déneigement 2019-2020
- Plan stratégique 2017-2027
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat
- Rapport annuel de la gestion de l’eau potable 2017
- Rapport du maire 2018
Demandes de soumissions comportant une dépense de plus de 100 000 $
Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres »
www.seao.ca
Renseignements relatifs aux contrats de plus de 25 000 $
Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres »
www.seao.ca