Vous retrouverez ci-dessous les documents publics les plus demandés
L’organigramme présente la structure de l’organisation administrative de la Ville de Farnham et les relations entre les différents intervenants.
Membres du personnel de direction et du personnel administratif.
Études, rapports de recherches ou de statistiques produits par la Ville de Farnham ou pour son compte dont la diffusion présente un intérêt pour l’information du public.
Listes ou registres publics et autres documents de même nature prévus expressément par la loi dont la Ville de Farnham est responsable.
Politiques, avis publics et autres documents de même nature.
Politiques
- Évaluation des adjudicataires
- Boissons énergisantes
- Politique d’utilisation des parcs, espaces verts et stationnements municipaux
- Politique d’utilisation des plateaux sportifs municipaux
- Politique d’accompagnement pour les enfants en difficulté – Camp de jour
- Politique d’utilisation de la salle du conseil
- Politique d’utilisation des logos et des armoiries de la Ville de Farnham
- Politique de location de salles municipales
- Politique de prêt et de transport d’équipements municipaux
- Politique des la famille et des aînés
- Politique portant sur le remboursement des frais d’acquisition de couches lavables
- Politique portant sur le remboursement des frais de transport des étudiants
- Recouvrement des comptes à recevoir
Avis publics
- Assemblée de consultation – Premier projet de Règlement modifiant le Règlement 458 de zonage (Dispositions relatives à la production, la transformation, l’entreposage et la vente de cannabis)
- Assemblée de consultation – Projet de Règlement modifiant le Règlement 458 de zonage (Concordance au Règlement 08-0616 modifiant le schéma d’aménagement révisé de deuxième remplacement 05-0508)
- Assemblée de consultation – Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux
- Dépôt des rapports financiers 2017
- Dérogations mineures
Documents qui présentent un intérêt pour le public
Demandes de soumissions comportant une dépense de plus de 100 000 $
Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres »
www.seao.ca
Renseignements relatifs aux contrats de plus de 25 000 $
Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres »
www.seao.ca