• Facebook
logo
Actualités Infolettre Carrières et emplois Nous joindre
  • Accueil
    • Actualités
    • Historique
    • Armoiries et logo
    • Dénominations
  • Conseil municipal
    • Membres du conseil
    • Rôle du conseil
    • Calendrier des séances
    • Diffusion des séances
  • Services aux citoyens
    • Administration municipale
    • Fondation du maire
    • Service des loisirs, culture et tourisme et vie communautaire
    • Service de sécurité incendie
    • Service de planification et d’aménagement du territoire
    • Service des travaux publics
    • Service du greffe
    • Service de traitement des eaux
    • Service de la trésorerie
  • S’établir à Farnham
    • Projets domiciliaires
    • Politique familiale
    • Informations financières
    • Rôle d’évaluation foncière
    • Taxes municipales
    • Droits de mutation
    • Centre de services et commission scolaire
    • Entrepreneurs et promoteurs
    • Guide du nouveau résidant
  • Documentation
    • Formulaires municipaux
    • Règlements municipaux
    • Documents publics
    • Procès-verbaux
    • Ententes
    • Listes des commerces et industries
    • Cartographie
    • Partenaires

Second projet de Règlement modifiant le Règlement 456 de lotissement (Chapitre 5)

  • Posted by: villefarnham
  • Date: 5 juillet 2022
  • Posted in:

 

Cliquez pour voir le PDF

Accueil

  • Actualités
  • Historique
  • Armoiries et logo

Services aux citoyens

  • Administration municipale
  • Fondation du maire
  • Service des loisirs, culture et tourisme et vie communautaire
  • Service de sécurité incendie
  • Service de planification et d’aménagement du territoire
  • Service des travaux publics
  • Service du greffe
  • Service de traitement des eaux
  • Service de la trésorerie

S’établir à Farnham

  • Projets domiciliaires
  • Politique familiale
  • Informations financières
  • Rôle d’évaluation foncière
  • Taxes municipales
  • Droits de mutation
  • Centre de services et commission scolaire
  • Entrepreneurs et promoteurs

Documentation

  • Formulaires municipaux
  • Règlements municipaux
  • Documents publics
  • Procès-verbaux
  • Ententes
  • Listes des commerces et industries
  • Cartographie
  • Partenaires

© 2015 - Ville de Farnham | 477, rue de l'Hôtel-de-Ville, Farnham (Québec) J2N 2H3 | 450 293-3178

  • Accueil
    • Actualités
    • Armoiries et logo
    • Dénominations
    • Historique
  • Carrières et emplois
  • Conseil municipal
    • Calendrier des séances
    • Diffusion des séances
    • Membres du conseil
    • Rôle du conseil
  • Documentation
    • Cartographie
    • Documents publics
    • Ententes
    • Formulaires municipaux
    • Listes des commerces et industries
    • Partenaires
    • Règlements municipaux
  • Nous joindre
  • S’établir à Farnham
    • Centre de services et commission scolaire
    • Entrepreneurs et promoteurs
    • Guide du nouveau résidant
    • Nouveaux développements
  • Services aux citoyens
    • Administration municipale
      • Services municipaux
    • Fondation du maire
    • Service de la trésorerie
      • Droits de mutation
      • Informations financières
      • Nous joindre
      • Rôle d’évaluation foncière
      • Rôle et responsabilité
      • Taxes municipales
    • Service de planification et d’aménagement du territoire
      • Actions environnementales
      • Comité consultatif d’urbanisme
      • Demande de permis (formulaires)
      • Dérogation mineure
      • Fiches synthèses
      • Guide d’information pour un entretien écologique des pelouses
      • Nous joindre
      • Nouveaux développements
      • P.I.I.A.
      • Profil sociodémographique
      • Projets domiciliaires
      • Rapports statistiques annuels
      • Réglementation d’urbanisme
    • Service de sécurité incendie
      • Caserne et équipements
      • Historique
      • Informations générales
      • Nous joindre
      • Prévention et éducation du public
    • Service de traitement des eaux
      • Normes
      • Nous joindre
      • Programme d’économie d’eau potable
      • Station de traitement d’eau potable
      • Station d’épuration des eaux usées
    • Service des loisirs, culture et tourisme et vie communautaire
      • Bibliothèque municipale Louise-Hall
      • Camp de jour et secteur aquatique
      • Carte Accès Farnham
      • Ententes, politiques et programmes
      • Événements annuels
      • Farnham en culture
      • Location de salles
      • Marché public de Farnham
      • Nous joindre
      • Organismes communautaires et regroupements du milieu
      • Parcs et espaces verts
      • Patrimoine
      • Plateaux sportifs
      • Programmation loisirs
      • Tourisme
    • Service des travaux publics
      • Collecte des déchets solides
      • Collecte des matières organiques
      • Collecte des matières recyclables
      • Collecte du verre
      • Collectes porte-à-porte
      • Déneigement
      • Disposition des bacs
      • Écocentre
      • Fleurons du Québec
      • Herbicyclage
      • Nous joindre
      • Que faire si…
    • Service du greffe
      • Accès à l’information
      • Assermentation
      • Procès-verbaux
      • Rôle
      • Vente pour taxes