Vous retrouverez ci-dessous les documents publics les plus demandés
L’organigramme présente la structure de l’organisation administrative de la Ville de Farnham et les relations entre les différents intervenants.
Listes ou registres publics et autres documents de même nature prévus expressément par la loi dont la Ville de Farnham est responsable.
Politiques, avis publics et autres documents de même nature
Politiques
- Boissons énergisantes
- Évaluation des adjudicataires
- Politique citoyenne 2022-2027
- Politique d’utilisation des logos et des armoiries de la Ville de Farnham
- Politique d’utilisation des parcs, espaces verts et stationnements municipaux
- Politique d’utilisation des plateaux sportifs municipaux
- Politique de communication
- Politique de dénomination toponymique
- Politique de développement d’une communauté nourricière 2023-2028
- Politique de location de salles municipales
- Politique de prêt et de transport d’équipements municipaux
- Politique de reconnaissance des citoyens
- Politique de reconnaissance des employés
- Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et regroupements du milieu
- Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes et regroupements du milieu (formulaire à imprimer)
- Politique de soutien aux établissements scolaires publics
- Politique d’utilisation de la salle du conseil
- Politique en matière de prévention et de gestion de la discrimination, du harcèlement, entre autres, psychologique et sexuel et de la violence en milieu de travail
- Politique portant sur le remboursement des frais d’acquisition de couches lavables
- Politique portant sur le remboursement des frais d’acquisition de produits d’hygiène féminine lavables et réutilisables
- Politique portant sur le remboursement des frais de transport des étudiants
- Programme d’aide financière pour l’aménagement de jardins de pluie
- Programme de jardins communautaires
- Programme d’aide financière pour l’achat et l’installation de supports à vélos
- Recouvrement des comptes à recevoir
Documents qui présentent un intérêt pour le public
- Analyse de la vulnérabilité de la source de prélèvement d’eau de surface
- Bilan annuel 2022 de la qualité de l’eau potable
- Campagne de sensibilisation au respect – Nétiquette du milieu municipal
- Guide d’aménagement et d’entretien durables des propriétés résidentielles
- Liste des élus municipaux ayant participé à une formation sur l’éthique et la déontologie
- Plan d’action 2017-2022
- Plan de déneigement 2022-2023
- Plan d’action en accessibilité universelle
- Plan stratégique 2017-2027
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat
- Rapport annuel de la gestion de l’eau potable 2020
Gestion contractuelle
- Demandes de soumissions comportant une dépense de plus de 100 000 $ – Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres » : https://bit.ly/3K6EYNW
- Renseignements relatifs aux contrats de plus de 25 000 $ – Ces informations sont disponibles sur le site « Système électronique d’appel d’offres » : https://bit.ly/41b9PPF